Les conseils de l’expert

Non. La circulaire du 22 Mai 1997 stipule qu’il faut tenir compte du mode d’occupation de l’habitation et du dimensionnement de la fosse pour déterminer l’intervalle de vidange.

LES RÉGLEMENTATIONS SUR LE NETTOYAGE DE LA FOSSE SEPTIQUE

S’il est vrai que l’arrêté du 6 Mai 1996 fixe pour la vidange une périodicité indicative de 4 ans, valable pour une installation type, cette périodicité doit être adaptée de façon à ne vidanger que lorsque cela est nécessaire.

Par exemple, deux usagers sur une fosse de 3m3, ou 4 usagers sur une fosse de 5m3, n’entraîneront la plupart du temps qu’une vidange tous les 8 à 10 ans. Pour une résidence secondaire recevant 5 usagers pendant 2 mois avec une fosse de 3m3 la vidange ne devrait avoir lieu que tous les 24 ans !

Il faut savoir que les matières de vidanges sont assimilées à des déchets par la réglementation et qu’en cette matière la réglementation européenne stipule qu’il faut avant tout favoriser la prévention de la production des déchets.

Il est donc conseillé de vidanger le moins souvent possible et l’idéal, en cas de contrôle de votre installation, serait que les services compétents effectuent une mesure du niveau des boues à l’aide d’un appareil adapté avant de préconiser une vidange de la fosse septique.

LA SOLUTION EPARCYL POUR LE NETTOYAGE RÉGULIER DE VOTRE FOSSE SEPTIQUE

En réduisant le volume des boues, l’utilisation d’EPARCYL permet d’augmenter considérablement les intervalles de vidanges et participe ainsi activement à la protection de l’environnement. Ces produits adaptés et spécialement conçus pour conserver l’équilibre de votre installation sont vos alliés de choix pour effectuer l’entretien de votre fosse septique et lui offrir un nettoyage régulier et respectueux.

En réduisant le volume des boues, l’utilisation d’EPARCYL permet d’augmenter considérablement les intervalles de vidanges et participe ainsi activement à la protection de l’environnement.

Vous utilisez déjà EPARCYL : Si vous utilisez EPARCYL liquide, ne changez rien aux indications d’utilisation trimestrielle. Si vous utilisez EPARCYL poudre, il vous suffit de doubler la dose dès votre arrivée dans votre habitation. Dans les 2 cas, EPARCYL permet au processus biologique de la fosse de démarrer rapidement, évitant notamment les odeurs désagréables

Un système d’assainissement individuel n’est aucunement source d’ennuis si vous respectez le processus biologique de la fosse. Découvrez les essentiels pour réussir l’entretien de la fosse septique de votre maison.

Afin de partir informé et préparé, via le précédent habitant, vous devez avoir la facture de la dernière vidange de la fosse septique. Vous saurez ainsi quand cette dernière a été faite et la capacité précise de votre fosse. Dans certaines communes, les vidanges sont obligatoires tous les 4 ans; ceci est à vérifier auprès du service technique de la mairie. S’il n’y a aucune obligation et si tout va bien, inutile d’effectuer une nouvelle vidange (consulter le chapitre sur les normes et la réglementation).

Si vous avez des doutes, les symptômes de dysfonctionnements de la fosse septique de votre maison se traduiront par des remontées d’odeurs persistantes.

Pour être tranquille, n’oubliez pas d’effectuer l’entretien de la fosse septique de votre maison. Utilisez régulièrement un activateur pour fosse EPARCYL, il aide à stimuler les bactéries pour une meilleure digestion des boues et il équilibre ainsi leur niveau. Choisissez le produit qui correspond le plus à votre mode de vie :

Vous pouvez utiliser de façon raisonnable les produits d’entretien agressifs ou Surpuissants tels que l’eau de Javel ou la soude mais sachez qu’en trop grande quantité ils peuvent perturber l’équilibre de votre fosse. Vous pouvez aussi utiliser ponctuellement du vinaigre blanc ou du bicarbonate de soude. Suite à une absence prolongée, doublez les doses mais veillez aussi que le vidangeur remette de l’eau dans la fosse pour faciliter le redémarrage du processus biologique (niveau variable en fonction des fosses). Avec EPARCYL, c’est la garantie d’une fosse tranquille !

Votre fosse septique dégage de mauvaises odeurs qui se répandent dans la maison ? Vous observez un refoulement d'eaux sales depuis vos canalisations ? Vous vous demandez alors certainement comment déboucher votre fosse septique.

Avant toute chose, il convient d'identifier le problème car il n'est pas évident que celui-ci vienne directement de votre fosse. Commencez par effectuer quelques diagnostics simples et contrôlez notamment le niveau de boue de votre fosse. Si celui-ci dépasse la moitié du volume utile de la cuve, vous n'aurez guère le choix de faire appel à un professionnel de l'assainissement qui devra vidanger et nettoyer complètement pour déboucher votre fosse septique.

Vous pouvez également tenter de détecter un bouchon qui se serait formé et qui bloquerait le bon fonctionnement de l'installation.

Si le niveau de boue est normal, et que vous observez malgré tout un débordement d'eau au-dessus de la sortie, il peut s'agir d'un bouchon installé dans les drains d'épandage, bouchon qui, là encore, devra être retiré par un professionnel.

Apprenez comment nettoyer les canalisations de votre habitation

Si vous désirez prendre soin dans le temps de votre système d’assainissement, vous devez au quotidien effectuer les bons gestes. Eparcyl vous propose de faire le point sur l’entretien et le nettoyage de vos canalisations.

Entretenir ses canalisations

Comme le dit le proverbe, il vaut mieux prévenir que guérir. Il en est de même pour vos canalisations. Un bon entretien est la meilleure prévention contre tous les encombrants qui peuvent favoriser les mauvaises odeurs et surtout boucher vos canalisations. En entretenant vos canalisations régulièrement, vous faites des économies.

Il faut donc par principe éviter de jeter n’importe quoi dans les canalisations, comme des restes de repas ou les cheveux qui sont autant d’éléments qu’il faut éviter de plonger dans les canalisations.

Le petit plus : Pensez à jeter du marc de café dans votre évier de temps en temps et rincez !

Vous vous demandez peut-être comment savoir si votre fosse septique est pleine afin de mieux détecter le moment où une vidange s'imposera ? Les deux symptômes principaux d'une fosse trop pleine sont les suivants :

• Des canalisations (douche, baignoire, WC, éviers) qui vont commencer à se boucher, à mal s'évacuer, voire dans le pire des cas à refouler des eaux usées.
• Une odeur nauséabonde entourant l'emplacement de la fosse et se propageant au fur et à mesure à l'intérieur de votre habitation

Si vous constatez ces désagréments, vous pouvez opérer quelques vérifications par vous-même, notamment en contrôlant le niveau de boue qui ne doit jamais dépasser 50% du volume utile de votre fosse septique. Vous pouvez également tenter d'identifier un bouchon au niveau des drains d'épandage, celui-ci étant généralement signalé par un niveau de boue correct malgré un débordement de l'eau au-delà de la sortie.

Dans les deux cas, si votre fosse septique est pleine, vous devrez de toute urgence faire appel à un professionnel de l'assainissement qui viendra vidanger et nettoyer votre fosse, ou simplement enlever le bouchon présent.

N'oubliez pas que notre gamme de produits Eparcyl, et notamment nos activateurs EPARCYL permettent, par une utilisation régulière, d'assurer un fonctionnement optimal de votre fosse et donc de réduire l'apparition de ce type de désagréments.

Vous vous demandez comment déboucher une canalisation ? Il peut en effet arriver que vos canalisations se bouchent à cause de résidus de cheveux et de poils notamment, agglomérés par des restes de savon.

Pour déboucher votre canalisation, deux grands types de solutions s'offrent à vous : mécaniques et chimiques. Nous vous recommandons, dans un souci environnemental, d'avoir d'abord recours aux solutions mécaniques avant de passer aux solutions chimiques.

En matière de solutions mécaniques, déboucher une canalisation d’un évier commence par dévisser le siphon de celui-ci et de le nettoyer, cela résout parfois de nombreux problèmes. Vous pouvez également tenter de verser de l'eau bouillante sur le bouchon, qui dissoudra le savon. 

Pensez également à des outils tels que la ventouse ou le furet, qui sont bien souvent très efficaces sans que vous ayez besoin de faire appel à des produits chimiques. Enfin, la solution la plus radicale dans les cas extrêmes consiste à louer un nettoyeur haute pression accompagné d'un kit déboucheur de canalisations.

Comme pour une canalisation bouchée, des WC sérieusement bouchés dans lesquels l'eau ne s'évacue plus du tout, voire déborde, peuvent nécessiter l'intervention d'un professionnel. Cela étant, si l'eau ne s'écoule simplement pas normalement, ou lentement, il vous est possible de tenter d'intervenir vous-même. Voici quelques pistes pour savoir comment déboucher des WC.

Les outils les plus fréquemment utilisés pour venir à bout du bouchon qui obstrue vos WC sont bien entendu la ventouse et le furet, une longue baguette flexible permettant de déloger le bouchon aussi loin qu'il se trouve dans les canalisations.

Pour ce qui est de la ventouse, sachez qu'il existe des modèles spécialement conçus pour les WC et dotés d'un manche plus long qui vous évite de mettre les mains dans l'eau ou d'être éclaboussés. Enfin, si vous ne disposez pas de ventouse, il reste possible de vous en confectionner une en découpant simplement le fond d'une bouteille en plastique, sans enlever le bouchon, et en utilisant cet accessoire de la même manière.

Autre solution pour déboucher des WC en cas d'absence de ventouse : le balai espagnol. Il s'agit du balai à franges couramment utilisé pour nettoyer les sols et qui vous permettra d'effectuer des vas et viens au fond de la cuvette afin de tenter de disloquer le bouchon. Pour pouvoir réutiliser votre balai, pensez à l'enfermer dans un sac plastique bien scotché avant d'avoir recours à cette méthode.

Une fosse septique pleine peut vous apporter de nombreux désagréments, parmi lesquels un afflux de mauvaises odeurs autour de la cuve et au sein de votre habitation, mais également des débordements d'eau au-dessus de la sortie de votre fosse. Généralement, on constate qu'une fosse septique est pleine lorsque le niveau de boue dépasse la moitié du volume utile de la cuve.

Que faire lorsque ma fosse septique pleine ? Dans ce cas-là, vous n'avez pas beaucoup de solutions à votre disposition : il faudra vider votre fosse septique avant que de nouveaux désagréments apparaissent. Si votre budget est réduit et si vous vous en sentez capable, vous pouvez parfaitement tenter de procéder vous-même à la vidange de votre fosse septique en louant un peu de matériel à la journée.

La solution la plus efficace et la moins contraignante reste malgré tout de faire appel à un professionnel de l'assainissement qui videra et nettoiera votre cuve.

En tant que propriétaire, vous êtes responsable de l'entretien de votre fosse septique et avez l'obligation de vous soumettre à certains contrôles. Généralement, lorsqu'un tel contrôle observe un dysfonctionnement du système d'assainissement non collectif (fosse septique qui fuit, déborde…), vous avez jusqu'à 4 ans pour effectuer les travaux de rénovation. 

Cela étant, ce délai peut être raccourci, notamment en fonction de l'ampleur de l'impact sur l'environnement avoisinant. En effet, lorsque votre fosse septique fuit, et à plus forte raison si les eaux usées viennent à se déverser sur la voie publique, vous risquez d’occasionner une forte pollution. Il vous faudra donc faire réparer ou changer votre fosse septique dans les plus brefs délais, y compris afin d'éviter une amende éventuelle.

Bien entendu, si vous êtes locataire, l'entretien ou le remplacement de la fosse septique incombent au propriétaire du logement que vous occupez. 

LES PRODUITS ADAPTÉS À L’ENTRETIEN DE VOTRE FOSSE SEPTIQUE

Pour procéder à l’entretien de votre fosse septique, vous pouvez utiliser normalement les produits d’entretien ménager courants : nettoyants, lessives et poudres à laver le linge, produits pour lave-vaisselle… 

L’eau de javel est déconseillée et ne peut être utilisée qu’à faible dose : maximum 1 verre d’eau de javel à 12° chlorométrique par semaine pour blanchir le linge ou un sanitaire. Pour une alternative un peu plus naturelle, vous pouvez aussi utiliser du vinaigre blanc.

Il faut savoir que d’autres produits, par exemple les doses pour lave-vaisselle, peuvent contenir des équivalents de l’eau de javel sans que vous ne le sachiez. Il ne faut donc pas rajouter à ces produits des quantités significatives d’eau de javel.

Eparcyl contient des composés qui vont neutraliser partiellement l’eau de javel et protège ainsi votre fosse. Vous pouvez adapter l’utilisation des produits EPARCYL en fonction de vos besoins : déboucher, granules, gel wc etc. 

Les activateurs biologiques* EPARCYL sont sans risque pour votre installation.

LES PRODUITS INTERDITS POUR L’ENTRETIEN DE VOTRE FOSSE SEPTIQUE

En opposition aux produits EPARCYL, d’autres produits sont absolument interdits dans la fosse.

• Les solvants organiques (exemple : acétone, white-spirit, essences). Ces produits se reconnaissent généralement à leur emballage portant la mention « inflammable ».
• Les bains de friture, quel que soit leur type.
• Les médicaments inutilisés, solides ou liquides.
• Les eaux de toiture, de lavage de filtre de piscine ou de vidange de piscine.

En matière de traitement des eaux usées non collectives, on distingue généralement deux types d'installations :

• L'assainissement individuel, non collectif
• l'assainissement semi-collectif, groupé ou regroupé.

L'assainissement individuel est caractérisé par un dispositif d'assainissement des eaux usées complet, qui assure à la fois la collecte, le prétraitement, le traitement et le rejet des eaux usées domestiques pour les habitations qui ne seraient pas desservies par le tout-à-l'égout. Généralement, ce type d'installation est valable pour les maisons isolées, particulièrement en milieu rural, mais aussi pour certains sites touristiques ou bureaux. On estime qu'environ 10% de la population française a recours à ce type d'installation.

L'assainissement semi-collectif, comme son nom l'indique, représente une solution intermédiaire entre la solution individuelle et l'assainissement collectif. Son but est de collecter l'ensemble des eaux usées d'un petit groupe d'habitations ou d'un hameau par exemple, et de les traiter ensuite via un dispositif à part, toujours sans liaison au tout-à-l'égout.

Ces installations de traitement des eaux usées en non collectif peuvent être, selon les situations, à la charge de la commune ou à celle des particuliers.

S’il s’agit d’un traitement ponctuel cela n’a pas de conséquences sur le fonctionnement d’une fosse entretenue avec Eparcyl.

Néanmoins, pour éviter tout risque, EPARCYL vous recommande de bien veiller à utiliser régulièrement un activateur biologique, et particulièrement au cours de la période de votre traitement médical.

FAIRE LA VIDANGE D’UNE FOSSE SEPTIQUE TOUT SEUL, EST-CE POSSIBLE ?

Se lancer dans la vidange de sa fosse septique ne se fait pas à la légère et des précautions sont à prendre, il est nécessaire de faire appel à une société spécialisée qui éliminera le déchet selon la réglementation.

ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DE SA FOSSE SEPTIQUE

La vidange de la fosse septique permet avant tout de l’entretenir pour un fonctionnement optimal. Il faut prévoir en moyenne de vidanger la fosse septique tous les 4 ans. Cependant, il est important de vidanger la fosse si les boues atteignent la moitié de la hauteur de la fosse. 

AVANT DE VIDANGER SA FOSSE, QUE FAUT-IL VÉRIFIER ?

Si vous décidez de vidanger votre fosse septique vous-même, il est nécessaire de réaliser les points suivants une fois le travail terminé.

• La fosse doit être rapidement remise en eau pour éviter l’écrasement
• Vous devez laisser un peu de boue au fond.
• L'effluent ne doit en aucun cas être dispersé sur le sol ni mis dans un tout à l'égout ! Ceci est strictement interdit

ESPACER LA VIDANGE DE LA FOSSE SEPTIQUE

L’utilisation des produits d’entretien de fosse septique Eparcyl vous permet d’espacer les vidanges grâce à l’activation globale du produit provoquant une diminution sensible du volume des boues et son effet de régulation biologique.
Notre conseil : Même s’il est possible de vidanger une fosse septique, si vous avez un doute faites appel à un professionnel pour la vidange et pensez à utiliser les produits Eparcyl pour l’entretien, vous serez tranquille !

L’utilisation d’un sani-broyeur est déconseillée, car il va « mixer » les matières et donc leur décantation sera plus difficile.

Je découvre le fonctionnement de l’assainissement non collectif

L’assainissement non collectif (ANC), aussi appelé assainissement autonome est une obligation légale pour toutes les habitations qui ne sont pas raccordées à un réseau public de collecte des eaux usées. Il désigne tout dispositif individuel de collecte et de traitement des eaux usées ou sales qui sortent des éviers, lavabos et toilettes.

Un assainissement non collectif doit se composer de 3 éléments pour être aux normes comme le prévoit la loi.

Un prétraitement avec une fosse septique

Elément principal du système d’assainissement non collectif, la fosse septique va recevoir l’ensemble des eaux usées de l’habitation assurant la transformation des déchets solides en gaz et l’épuration de l’eau grâce à un processus de biodégradation.
 

Le traitement : l’épuration

Appelé également « épandage souterrain », il permet l’épuration des eaux traitées dans le sol. Il doit se trouver le plus près de la surface du sol pour une meilleure aération et repose sur un lit de gravier recouvert de feutre imputrescible.
 

L’évacuation après traitement

Généralement dans le sol, l’évacuation peut également se faire dans un milieu hydraulique. Il est nécessaire de respecter les normes, pour ne pas polluer.

Et pour mieux entretenir votre fosse septique, l’utilisation des produits Eparcyl est conseillée pour vous assurer la tranquillité dans le temps. 

Agir si une canalisation est bouchée

Il est rarement agréable de voir ses canalisations bouchées. Pour éviter cette déconvenue, Eparcyl vous aide à comprendre et agir pour éviter le pire.

Savoir d’où vient le problème

Mauvaises odeurs ou mauvais écoulement de l’eau, votre canalisation commence à se boucher et il est temps d’agir. Les raisons peuvent être diverses, c’est pourquoi nous vous conseillons de vérifier en priorité :

• Les canalisations internes : toilettes, lavabo, évier, douche
• Les canalisations avant la fosse septique.

Agir contre une canalisation bouchée

Si votre fosse septique est propre mais que vos canalisations sont encore bouchées, vous pouvez dans un premier temps opter pour les traditionnelles solutions telles que :

• Canne de ramonage
• Nettoyage des siphons
• Furet…

Vous pouvez également opter pour l’utilisation du déboucheur Eparcyl Canalisation qui est sans danger pour votre fosse septique et vous assure des canalisations débouchées !

Entretenir ses canalisations

Afin d’éviter toute canalisation bouchée, Eparcyl met à votre disposition toute une gamme de produits mais vous conseille également sur comment entretenir régulièrement le dégrilleur, le préfiltre et le bas dégraisseur.

Alors prévoyez avant d’être obligé d’agir !

Formulés à base d’acides naturels et de détergents appropriés, ils s’avèrent très efficaces pour l’entretien de vos toilettes, tout en préservant le bon fonctionnement de votre fosse.

Leur formule convient aussi au système des micro-stations d’épuration.

EPARCYL Gel WC 2en 1 Parfum Océan associe un geste quotidien à l'entretien de la fosse/la micro-station à un puissant gel détartrant pour la cuvette des WC.
Mais il régule l'activité bactérienne en complément d’un activateur biologique EPARCYL.

Apprenez comment nettoyer votre fosse septique

Assurer le bon fonctionnement de votre fosse septique passe obligatoirement par un bon entretien de celle-ci. Suivez ces quelques conseils pour comprendre comment nettoyer sa fosse septique et bien l’entretenir.

Nettoyer sa fosse septique

Afin d’éviter tout dépôt et prévenir des éventuelles canalisations bouchées, il faut régulièrement entretenir votre fosse septique et suivre les quelques étapes suivantes:

• Vérifier le niveau de boue de votre fosse septique. Si le volume atteint 50% du volume de votre fosse, il faut vidanger. Cette étape se fait généralement tous les 4 ans.
• Effectuer le curage des canalisations pour éliminer le tartre et permettre le décollement des déchets accumulés sur les parois.

La surveillance en amont et l’utilisation de produits Eparcyl vous éviteront ainsi les risques de canalisations bouchées et la vidange trop rapide de votre fosse.

Entretenir pour nettoyer sa fosse septique

Pour garder une fosse septique en bon état, il est nécessaire de prendre quelques précautions pour entretenir et nettoyer au quotidien, telles que :

• Entretenir les filtres plantés qui sont des cultures qui permettent une protection permanente de la fosse.
• Entretenir le lit d’épandage. Attention : Il ne faut pas laisser pousser les arbres à proximité : de la pelouse seule est le meilleur entretien possible
• Utiliser les produits d’entretien pour fosse septique Eparcyl

Entretenir votre fosse septique, c’est agir au quotidien et dans le temps.

Les activateurs EPARCYL doivent être utilisés selon le dosage et la fréquence d’utilisation préconisés par le fabricant sur la notice d’utilisation. Toutefois, un surdosage accidentel ne représente pas de risque.

Définition d’une fosse septique avec épandage ?

L’épandage consiste à envoyer les eaux traitées dans le sol. La fosse septique est couplée à un dispositif de traitement des eaux usées qui peut être : un système d’épandage, un filtre à sable, un filtre planté, un tertre d’infiltration…

Les différents systèmes d’épandage

Un épandage est constitué de tuyaux d’épandage perforés et rigides installés dans des tranchées ou dans un lit puis empli de gravier. Le sol va servir d’épurateur grâce aux bactéries présentes mais également comme moyen d’évacuation de vos eaux usées traitées.

La tranchée d’épandage

A faible profondeur, la tranchée d’épandage est le traitement le plus classique de l’assainissement non collectif. Les tuyaux d’épandage sont répartis sur plusieurs tranchées et reçoivent les eaux assainies de la fosse septique.

Le lit d’épandage

Sur le même principe que la tranchée, le lit d’épandage est plus large et moins profond. Il est généralement préconisé sur des sols sableux non humides et assure le traitement des eaux usées grâce au pouvoir épurateur du sol en place mais également l’infiltration des eaux traitées dans le sous-sol.

La solution pour votre fosse septique avec épandage (lit ou tranchées) se fera donc en fonction de votre sol.

Il vous suffit de doubler votre dose habituelle d’activateur EPARCYL.

• Si vous avez une fosse: versez 2 sachets d’activateur pour fosse EPARCYL dans vos toilettes.

Veiller aussi à ce que le vidangeur remette de l’eau dans la fosse pour faciliter le redémarrage du processus biologique (niveau variable en fonction des modèles) Avec EPARCYL, vous êtes tranquille !

Savoir ce qu’est le curage d’une fosse septique

Pour préserver le bon fonctionnement du système d’épuration d’une fosse septique, effectuer le curage est important. Une opération qui doit être faite par un professionnel car le processus est complexe.

Explication sur le curage d’une fosse septique 

Aussi important que la vidange, le curage d’une fosse septique a pour objectif d’éliminer le tartre et les déchets accumulés dans le temps ou de déboucher les canalisations.

Deux méthodes sont possibles :

• Canalisations bouchées : On utilise une caméra pour repérer le bouchon qui sera éliminé par jets d’eau sous haute pression. On parle de curage technique.
• Entretien des canalisations : On envoie de l’azote et du phosphore puis on active les bactéries qui éliminent les déchets sur les parois. On parle de curage biologique.

Risques si l’on ne fait pas le curage d’une fosse septique

Si vous n’effectuez pas le curage de la fosse septique, vous risquez de dégrader votre installation et d’avoir des conséquences telles que :

• Une accumulation de tartre dans les canalisations
• La dégradation des canalisations
• De mauvaises odeurs
• Des canalisations qui se bouchent

En effectuant le curage d’une fosse septique et en utilisant les produits d’entretien Eparcyl, vous garantissez à votre installation une longue vie.

L'assainissement autonome est également appelé assainissement non collectif (ANC) ou assainissement individuel. Il désigne le traitement des eaux usées (cuisine, salle de bain, WC) pour des habitations qui ne bénéficieraient pas d'un raccord au tout-à-l'égout, lui-même relié à une station d'épuration.

Dans ce cas précis, le propriétaire doit prendre à sa charge le traitement de ses eaux usées afin qu'elles puissent être rejetées dans la nature de manière non polluante.

Pour ce faire, une installation d'assainissement autonome est principalement composée d'une fosse étanche, qui va récupérer et prétraiter les eaux usées via la décantation des matières en suspension. Ensuite, les eaux sont finalement traitées et dépolluées par l'intermédiaire d'une dégradation biochimique assurée par une activité microbiologique.

Utilisés de manière régulière, ces produits auront pour objectif de stimuler efficacement l'activité des bactéries présentes dans votre fosse.

Réglementation en vigueur pour les fosses septiques ?

L’installation d’une fosse septique est soumise à des normes et une réglementation bien précise. Eparcyl vous explique ce qu’il faut savoir.

Réglementation des fosses septiques : le SPANC

L’installation d’une fosse septique oblige à suivre la loi LEMA (Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques) datant de 2006. Celle-ci doit également suivre les normes européennes et nationales.

• Les communautés de communes sont en charge du contrôle des systèmes d’assainissement non collectif tel que les fosses septiques.

Baptisé SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif), ce service municipal effectue un contrôle lors de l’installation afin de vérifier qu’elle soit bien aux normes mais également un contrôle sur le fonctionnement des fosses septiques.

• Vous devrez vous acquitter d’une nouvelle taxe appelée Redevance d’assainissement non collectif.

Quelles sont vos obligations dans le temps ?

Même si l’installation de votre fosse septique a suivi la règlementation en vigueur, vous devez dans tous les cas :

• Entretenir votre fosse septique car le SPANC réalise des contrôles périodiques,
• Si vous vendez votre habitation, vous devez fournir l’attestation du SPANC sur la validité de votre installation.

Pour plus de détails, consultez notre page internet Normes et réglementation.

En premier lieu, l'assainissement des eaux usées individuelles, aussi appelé assainissement autonome ou assainissement non collectif est une obligation pour tous les habitants dont le logement ne disposerait pas d'un réseau de tout à l'égout. Il incombe donc au propriétaire de ce logement, souvent en milieu rural, de procéder lui-même, et à ses frais, aux installations permettant l'assainissement des eaux usées individuelles.

De plus, ces dispositifs d'assainissement sont régulièrement contrôlés afin de vérifier si les logements ne bénéficiant pas du tout-à-l’égout sont équipés avec un dispositif opérationnel. Ce contrôle étant obligatoire, il ne sera pas possible de vous y soustraire.

Sachez cependant qu'il n'existe pas de périodicité de référence en matière de vidange de votre fosse, dans la mesure où cette période dépendra principalement de votre installation et de la technique que vous utilisez. La seule contrainte sera de veiller à ce que la hauteur de boue ne dépasse pas 30% à 50% du volume utile de la fosse en fonction de votre système.

Si votre installation d'assainissement des eaux usées individuelles est défectueuse, vous disposez d'un délai de 4 ans à compter du constat afin d'effectuer les travaux nécessaires.